SIMUT
Présentation de la marque SIMUT
Déposée le 5 septembre 1983 par VASSAL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SIMUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMUT est expirée depuis le 5 septembre 2003.
VASSAL Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1993 n°2022869 - Publication au BOPI 1993-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04
Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344158 - Publication au BOPI 2002-04-08
Inscription le 23 mars 1994 - Transmission de propriété n°170945 - Publication au BOPI 1994-03-23
Inscription - Concession de licence n°5629 - Publication au BOPI